Marque renouvelée - Marque en vigueur

R C
RHC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3715785
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
R C de RHC

Présentation de la marque R C

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHC domicilié(e) 10 Avenue George Brassens - 97470 - Boissy Saint Leger - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque R C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R C arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

RHC a également déposé les autres marques suivantes : SHOT , SHOT INTERNATIONAL , SHOT RACING , Road'House CAFÉ DOUSSARD LAKE ANNECY


RHC, Société par actions simplifiée - 10 Avenue George Brassens - 97470 - Boissy Saint Leger - France


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674070 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19

Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740487 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique.